Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE
Monsieur ORTET Paul, ST ESTEPHE, 33250 PAUILLAC.

Numéro de dépôt :
1330165
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/1995
CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE de ORTET Paul

Présentation de la marque CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE

Déposée le 16 juillet 1985 par monsieur ORTET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORTET Paul - France.

La marque CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEL-AIR HAUT-MEDOC APPELATION SAINT-ESTEPHE CONTROLEE ORTET PAUL, PROPRIETAIRE A SAINT-ESTEPHE est expirée depuis le 16 juillet 1995.

ORTET Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEL AIR


Monsieur ORTET Paul, ST ESTEPHE, 33250 PAUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château BEL-AIR.